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Problème avec la douane russe

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Cedipro

Problème avec la douane russe

Message par Cedipro le Mer 25 Nov 2015, 16:49

Bonjour à tous,

J'écris ce message pour savoir si des personnes ici ont déjà eu le même problème.

Mon frère est résident russe depuis deux ans.

Cet été il a acheté deux montres en France.

1 Zenith El primer neuve en boutique avec détaxe.
1 Bréguet Marine d'occasion sur un forum

Quand il a traversé la douane russe à Saint-Petersbourg il portait une Rolex GMT 1675 des années 70 au poignet qu'il possède depuis plusieurs années.

Il est passé par le portique "rien à déclarer" mais s'est fait fouiller par les douaniers.

Les douaniers ont confisqué les trois montres pour les envoyer en expertise à Moscou.

3 mois plus tard, aujourd'hui, ils apprend qu'elles ont été expertisées pour une valeur de 26'000 euros et qu'il devra s'acquitter d'une amende de la moitié de la valeur totale des montres soit 13'000 euros. affraid

Evidemment cela semble surréaliste mais c'est pourtant le cas.

Selon vous, y a-t'il des recours possible ? Quelle serait la démarche à suivre ?

Je vous laisse imaginer qu'il n'a pas vraiment envie de se faire racketter une telle somme.

Nous serions extrêmement reconnaissant si quelqu'un pouvait nous aiguiller (jeux de mot)

Merci d'avance et bonne journée.

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alain2701

Re: Problème avec la douane russe

Message par alain2701 le Jeu 26 Nov 2015, 08:04

Courage à lui.

J'espere qu'il pourra récupérer ses montres mais il n'aura pas d'autres choix que de payer ! Il ne peut pas se faire aider sur place pour négocier ?

Traverser les frontières internationales hors Europe avec plusieurs montres est une pure folie selon moi. Surtout sans rien déclarer...
Les douaniers ont beaucoup de droits notamment pour faire entrer l'argent dans les caisse de leur état. Donc une montre cela passe ... Plusieurs cela ne passe plus !

J'imagine que la Loi russe est ainsi...
Mais en France, c'est la même chose. Tu te fais prendre à la frontière avec des montres suspectes de non acquittement de la TVA et l'amende peut aller jusqu'a deux fois la valeur de la montre en question ... Fait le calcul, les russes sont sympas ...
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Invité
Invité

Re: Problème avec la douane russe

Message par Invité le Jeu 26 Nov 2015, 10:00

 Pas de bol... Bon courage

J'espère qu'il aura une chance de récupérer ses montres avant qu'elles ne disparaissent tout simplement.

Je crains que cela ne soit considéré comme une importation illicite, avec les conséquences financières qui suivent.  

La montre neuve sortie en détaxe France est soumise à déclaration en arrivant sur le territoire russe (?) et ils ont mis tout le reste dans le même panier => fraude.
Il pourrait produire le certificat de cession de la GMT éventuellement...  huh mais bon faut y croire.  
Une consultation avec les services diplomatiques pour une orientation vers un conseil sur place ?

Les Russes n'ont guère de feeling avec la France en ce moment  et en règle générale c'est très imprudent de jouer avec la douane.
Je ne voyage qu'avec une montre et sa facture en copie pour l'aller comme pour le retour... car nos propres douanes nous attendent au tournant    sans oublier la Volante.  

Et ils ont beaucoup plus de pouvoirs qu'on ne le pense.  

[edit : beaucoup de réponses ailleurs, je suppose que tu as pigé le truc. ]
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Cedipro

Re: Problème avec la douane russe

Message par Cedipro le Jeu 26 Nov 2015, 12:02

Je pense au'il n'aura pas d'autre choix que de prendre les services d'un conseiller juridique russe. Dans un premier temps il faut qu'il recoive le proces verbal avec confirmation de la somme due. (C'etait pas telephone jusqu'a maintenant)

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ed2007

Re: Problème avec la douane russe

Message par ed2007 le Jeu 26 Nov 2015, 20:22

C'est étrange mais je me demande si l'expertise ne s'est pas faite à St Pete à l'aide d'internet... Pour la Zenith EP, il est probablement en faute. Pour la Rolex GMT, il y a peut-être un coup à tenter. Pour la Breguet (les russes aiment beaucoup :-) ), il faut voir la date d'achat et ce qu'il est possible de produire. J'ai un avocat russe très débrouillard mais il est sur Moscou... A moins que ton frère connaisse un local suffisamment introduit ?!

Autrement, pour l'histoire, une amie est passée par le "Green Channel" de Moscou avec (justement) une Chanel J12 avec brillants, boite & papier achetée en détaxe en France... sans rien déclarer donc... Il a fallu batailler des mois pour la récupérer et le coût (avec avocats et ennuis divers...) a été de mémoire au moins équivalent au prix de la montre sinon plus. Rien à faire, ils sont un peu entêtés...

Pour ma part, je passe la plupart du temps avec trop de montres à mon goût mais des montres vintage et mal identifiables par les douaniers ; ils ne comprennent pas grand chose... jusqu'à la prochaine fois. J'avoue me méfier de plus en plus même si, à ce jour, mon plus gros contrôle fut à la sortie de Genève vers France en passant par Gaillard ; la première question fut justement de savoir quelle montre j'avais au poignet ! L'absence de montre mais la présence de plusieurs pochettes vides, de livres horlogers et de fournitures diverses m'a valu la totale (voiture de location, passeport FR avec adresse CH mais résident RU, c'était trop pour eux).

Pour finir, ma seule expérience douloureuse avec les douanes russes remonte à 2006 lors de mon premier emménagement mais cela concernait des bouteilles ; cela reste parlant : 184 bouteilles saisies avec inventaire détaillé... mais plus que 59 bouteilles dans le second, celui fourni lors de l'aimable convocation au bureau des douanes. Bien sûr, nous avons perdu la totalité ! Seule solution alors, se retourner vers le déménageur avec des méthodes russes vite assimilées !

Bonne chance.

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Re: Problème avec la douane russe

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